Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
En utilisant le site web (www.stop-tabac.fr), vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans ces mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut être décidée par les administrateurs.
Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
Présentation du site internet :
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site web met à disposition du public les informations concernant le site :
Informations importantes sur le site :
- L’adresse mail de contact est la suivante : contact [@] stop-tabac [POINT] fr
- Le site est hébergé par O2switch: 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Les produits ou services proposés ou mis en avant par le site
Le site a pour vocation première d’informer les utilisateurs sur certains produits. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent apparaître sur le site. Nous ne pourrions en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur présente sur le site
Les informations, textes, images et sons, diffusées sur le site ne sont pas susceptibles, à priori, de contrevenir à la réglementation afférente aux droits d’auteur. Si tel n’était pas le cas, merci de nous le signaler à l´adresse contact [@] stop-tabac [POINT] fr, et nous nous engageons, sous réserve de la validité de votre requête, à effectuer les modifications afférentes dans les plus brefs délais.
Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur le site web font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Néanmoins, nous ne pourrions encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler.
Les liens reliés directement ou indirectement au site web ne sont pas sous notre contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons assurer l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Utilisant la technologie JavaScript,le site ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site, qu’elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web appartient exclusivement à la société éditrice du site. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende
Tout autre matériel contenu sur ce site ne m’appartenant pas : photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc., est la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
Toutes informations recueillies sur le site web se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de la plateforme, telle que la demande d’inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement de la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page.
Lorsque vous postez un commentaire sur ce blog ou vous inscrivez à la newsletter, vous devez fournir votre nom (ou votre pseudo) ainsi que votre adresse e-mail. Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le blog ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est également enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée. Sauf dans le cas où ce serait requis par la justice.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail via contact [@] stop-tabac [POINT] fr.
Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.Responsabilité
Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs.
Les commentaires peuvent être modérés a posteriori.
Tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés. Nous nous réservons le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle à n’importe quel moment.
Cookies et autres informations
Un cookie peut être enregistré dans votre ordinateur pour permettre à votre navigateur web de conserver les informations que vous entrez dans le formulaire de commentaire afin que vous n’ayez pas à les ressaisir à chaque fois que vous déposez un commentaire sur le blog.
Fichiers de log
Comme beaucoup d’autres sites Web, le site fait usage de fichiers de log. Les informations dans les fichiers de log comprennent le protocole internet (IP), le type de navigateur, Internet Service Provider (ISP), la date et l’heure, le nombre de clics pour analyser les tendances, administrer le site, et recueillir des informations démographiques. Les adresses IP et les autres informations ne sont pas liées à des informations qui sont personnellement identifiables
Programme Partenaires Amazon
Notre site web participe au Programme Partenaires d’Amazon Services LLC, un programme d’ affiliation conçu pour fournir un moyen pour les sites de percevoir une rémunération par la publicité et un lien vers Amazon.
Notre but est de vous proposer des produits de qualité. Le prix payé par l’utilisateur est inchangé dans tous les cas, bien évidemment !